Élections 2012
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Législatives 2012 - 1er tour - Liste des candidats 
déclarés
par circonscription pour le département du Doubs.
Le vote par procuration 
Accessibilité du vote aux personnes handicapées
| Documents disponibles au téléchargement | |
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| Brochure "Des élections sans entraves pour les citoyens handicapés" destinée aussi bien aux partis politiques, qu'aux personnes organisatrices des scrutins et qu'aux citoyens handicapés (format A5 148x210mm - 3,68Mo - 9 pages) |
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| Décision du Défenseur des Droits n° MLD-2012-2 Recommandations rejoignant celles en cours de finalisation par le Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées (CNCPH) tendant à établir les bonnes pratiques concernant le vote des citoyens atteints d'un handicap (format A4 - 664 Ko - 8 pages) |
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| Mémento pratique à l'usage des candidats aux élections et de tous les citoyens concernés (format A4 - 232 Ko - 8 pages) |
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| Mémento pratique à l'usage des organisateurs des scrutins et de tous les citoyens concernés (format A4 - 209 Ko - 6 pages) |
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Élections législatives 2012
Chargées de faire élire les 577 députés qui siègeront au Palais-Bourbon pour composer l'Assemblée nationale, Les élections législatives se tiendront les dimanches 10 et 17 juin 2012.Les dépôts de candidatures du 1er tour des législatives dans le Doubs auront lieu du lundi 14 mai au vendredi 18 mai 2012 à 18h00.
Déclarations de candidatures au premier tour de scrutin des élections législatives :
Pour le département du Doubs, les déclarations de candidature en vue du premier tour de scrutin des élections législatives devront impérativement être déposées dans l'intervalle de dates précisé plus haut, à la Préfecture du Doubs :
Les candidats devront se présenter :
- soit espace Chamars au 3 avenue de la Gare d’Eau - (entrée face au commissariat de police)
les lundi 14, mardi 15 et mercredi 16 mai
de 9 h à 11h30 et de 13h30 à 17h
- soit entrée principale de la Préfecture au 8 bis rue Charles Nodier
le jeudi 17 mai (jeudi de l’Ascension) de 9h à 13h
ou le vendredi 18 mai de 9h à 11h30 et de 13h30 à 18 h
Les déclarations de candidatures sont déposées personnellement par les candidats ou leur remplaçant. Aucun autre mode de déclaration de candidature n’est admis.
À l’issue du délai d’enregistrement des candidatures soit le vendredi 18 mai à 18h, il sera procédé par circonscription, au tirage au sort déterminant l’ordre d’attribution des panneaux d’affichage.
mémento à l'usage du candidat pour les élections législatives (45 pages - 1,65 Mo - mise à jour du 26 avril 2012)
Vote des français expatriés de retour en France
Élection du Président de la République française
Mandataire financierlien vers la commission nationale des comptes
vous y trouverez, outre l'édition 2011 du guide du candidat et du mandataire (document PDF de 71 pages), également tous les modèles de déclaration